Conseil Municipal du 28 juin 2021

Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER fait fonction de secrétaire de séance et M. l'Adjoint Jean-Michel STAERLE fait fonction de secrétaire suppléant.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-066ASSOCIATION "THÉÂTRE ALSACIEN SAINT NICOLAS" DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)29/06/2021
2021-CM-067MAÎTRISE SAINTE-PHILOMENE : convention de partenariat avec l'Institution Sainte Philomène et l'Association pour le Fonctionnement de la Maitrise Sainte-Philomène de Haguenau - Délibération - Annexe29/06/2021
2021-CM-068COMMEMORATION DES 200 ANS DE LA SYNAGOGUE DE HAGUENAU : participation financière de la Ville de Haguenau à l'installation d'une œuvre au Square rue Meyer - Délibération - (sans annexe)29/06/2021

06 - Economie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-055SOUTIEN AU COMMERCE DE PROXIMITE : octroi d'une subvention à la Fédération des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels de Haguenau et Schweighouse-sur-Moder (CAP) dans le cadre de la relance de l'activité économique du centre-ville et annulation de la redevance d'occupation du domaine communal pour les commerçants non-sédentaires présents sur les marchés - Délibération - (sans annexe)29/06/2021
2021-CM-056SOUTIEN AU COMMERCE DE PROXIMITE : instauration d'une taxe annuelle sur les friches commerciales - Délibération - (sans annexe)29/06/2021
2021-CM-057POUPONNIERE DE COMMERCE : attribution d'une aide directe au loyer à la société "Gris Flanelle Sarl" pour le "concept store" LE BOUCLARD - Délibération - (sans annexe)29/06/2021

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-074RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)29/06/2021

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-058RYTHMES SCOLAIRES : organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques - Délibération - (sans annexe)29/06/2021
2021-CM-059GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES DE HAGUENAU : approbation de conventions de gestion patrimoniale entre la Ville de Haguenau et la Communauté d'Agglomération de Haguenau - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/06/2021
2021-CM-060GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES DE HAGUENAU : approbation de conventions de gestion patrimoniale entre la Ville de Haguenau, la Communauté d'Agglomération de Haguenau et le Centre socioculturel Robert Schuman - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/06/2021
2021-CM-061ECOLE ABCM-ZWEISPRACHIGKEIT DE HAGUENAU : attribution d'une subvention à l'Association OMA - Délibération - Annexe29/06/2021

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-073ADHESION AU NOUVEAU GROUPEMENT DE COMMANDES DEDIE A LA PLATEFORME MUTUALISEE ALSACE MARCHES PUBLICS - Délibération - Annexe - Annexe29/06/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-064SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS "NAUTILAND" : recapitalisation - Délibération - (sans annexe)29/06/2021
2021-CM-065SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS "NAUTILAND" : avance en compte courant d'associé - Délibération - Annexe29/06/2021

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-054POLE D'ECHANGES MULTIMODAL DE HAGUENAU : mise en place d'un partenariat Ville de Haguenau - Communauté d'Agglomération de Haguenau autour de la Place des services - Délibération - Annexe - Annexe29/06/2021

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-062SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2021 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - Annexe29/06/2021
2021-CM-063SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire exercice 2020 - Délibération - Annexe29/06/2021

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-072VALORISATION DU PATRIMOINE CULTUEL : plan pluri annuel d'investissement - Délibération - Annexe29/06/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-069POLITIQUE DE L'HABITAT : prolongation du partenariat pour la lutte contre l'habitat indigne - Délibération - Annexe29/06/2021
2021-CM-070PROJET D'IMPLANTATION D'UNE MAISON FUNERAIRE SISE 26 ROUTE DE STRASBOURG A HAGUENAU : demande d'avis - Délibération - (sans annexe)29/06/2021
2021-CM-071CONTRAT NATURA 2000 : validation du plan de financement - Délibération - (sans annexe)29/06/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-052CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)29/06/2021
2021-CM-053CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 19 avril 2021 - Délibération - Annexe29/06/2021